Les aides
Les aides et services du Conseil départemental en faveur des Bourbonnaises et Bourbonnais
Résultats de la recherche
-
INFRASTRUCTURE DEVELOPPEMENT - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Soutien aux projets des communes : Dispositif de reconquête des centres villes et centres bourgs
-
INFRASTRUCTURE DEVELOPPEMENT - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Bâti: Soutien aux travaux d’amélioration énergétique et d’autonomie sur le parc locatif communal
-
INFRASTRUCTURE DEVELOPPEMENT - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
Aménagement d'espaces publics et foncier: Contrat communal d'aménagement de bourg(CCAB)
Les aides du Conseil départemental de l'Allier
Cette page regroupe les aides du Conseil départemental de l'Allier
Chaque aide fait l'objet d'une fiche détaillée avec :
- L'objet de l'intervention
- Les bénéficiaires,
- Les modalités d'attribution ou d’intervention indiquent les conditions à remplir, les pièces du dossier à fournir, le montant des subventions...
- Le service instructeur est chargé du suivi du dossier.
Remarques :
- Sauf mention contraire expressément indiquée dans les fiches, les dossiers peuvent être déposés toute l'année.
- Les modalités générales d’attribution et de versement des subventions sont présentées dans le règlement d'attribution.
Règlement d'attribution et de versement des subventions de fonctionnement
Règlement d'attribution et de versement des subventions d'investissement